Il nous avait prévenus. Mr Macron disait à Vendôme, à propos du modèle de l’hôpital «On est en train de réinventer un modèle. C’est plus dur de le réinventer quand tout n’a pas été détruit ».
Il n’a pas menti. L’État est en train d’accélérer la destruction de la solidarité du système de santé au profit de sa privatisation.
Celle-ci a en réalité débuté en 1995 avec le premier acte de hold-up de l’assurance maladie par l’État : la signature de sa perte d’indépendance financière avec les premières lois concernant la Santé, dont le fameux PLFSS (Projet de loi de Financement de la Sécurité Sociale) et l’ONDAM (Objectif National des Dépenses de l’Assurance Maladie).
Rappelons ici que cette assurance maladie, idée noble et vertueuse, est née après la deuxième guerre mondiale, à l’initiative du Conseil National de Résistance autour de 2 principes simples :
- Chacun paye en fonction de ses moyens et profite en fonction de ses besoins
- Égal accès aux soins grâce à la convention qui régule les tarifs des actes des professionnels de santé libéraux.
La France se dotait alors de la gestion du risque maladie puis d’accident, à travers une caisse nationale d’assurance maladie (CNAM) gérée par les partenaires sociaux, et ce, en toute indépendance. Ceux-ci ont ainsi introduit des notions simples et de bon sens afin d’éviter les dérapages possibles des dépenses :
- Un parcours de soins optimisé et régulé médicalement
- Le rôle pivot du médecin généraliste comme porte d’entrée naturelle de ce parcours
- Le rôle incontournable du médecin spécialiste comme expert dans son domaine de compétence
- Un exercice coordonné avec les autres professionnels de santé ambulatoire
- Une complémentarité ville-hôpital.
À ces principes manquaient sûrement la responsabilisation des patients dans ce parcours de soins curatifs, ainsi que le développement des soins de prévention, souvent négligés. Les dépenses de santé ont alors commencé à augmenter.
Le caractère monopolistique de la sécurité sociale (et de ses différentes branches) n’a pas été une protection pour autant, car en cas de difficultés, la faillite du système sociale est désormais possible.
Ainsi, à partir de la fin des années 90, le législateur et l’État décident alors d’intervenir dans la gestion de ce risque maladie, en intégrant la notion de la gestion comptable de la santé. Là aussi, le principe est basé sur deux dogmes simples :
- L’offre génère la demande, et la demande génère le coût
- Pour diminuer le coût, il suffit de diminuer la demande via la diminution (drastique !) de l’offre.
Et pourtant, ces deux exigences fondamentales auraient pu cohabiter en bonne intelligence. Il aurait été possible de ne pas céder sur ces principes fondamentaux tout en tenant compte de la réalité.
Mais quelle réalité ?
Celle qui consiste à prendre conscience que :
- Nous nous sommes inscrits, comme d’autres pays occidentaux, dans un monde néolibéral où la consommation est le maître mot.
- La technologie et les progrès en science médicale ont permis l’augmentation de l’espérance de vie avec l’éclosion de nouvelles pathologies complexes et lourdes.
- La qualité de la prise en charge des soins par des soignants avec une solide formation est un facteur incontournable de la longévité des patients.
- La santé basée uniquement sur le curatif ne peut que coûter de plus en plus cher, tant que l’on considère cette dépense comme un coût et non pas comme un investissement. Force est de constater que la prévention actuellement représente moins de 5 % des dépenses de la santé.
- La gestion des coûts est imposée à la France par des instances autres, comme la commission européenne (déficit des dépenses < 3 %), et des agences de notation internationales (la France est passée de AAA à AA-, avec des taux d’emprunts qui explosent).
- La France vit largement au-dessus de ses moyens avec plus de 3 000 milliards d’euros de déficits cumulés, des arbitrages sont donc nécessaires.
Cette réalité a ouvert l’opposition entre 2 visions de la politique de santé totalement inconciliables : l’une souhaitant garder la santé comme un bien commun à défendre coûte que coûte dans la vision initiale de 1945 ; l’autre voulant transformer la santé en un bien de consommation comme un autre, l’ouvrant sur l’économie de marché, dérégulé et laissant de nouveaux acteurs faire le “tri”. Les récents PLFSS, les lois RIST et Valletoux se sont inscrits ainsi dans cette deuxième vision.
Alors quel sera l’avenir de la santé en France et du monde ambulatoire en particulier ?
Faisons un peu de réalité fiction sur ce qui se dessine petit à petit :
Disparition pure et simple du médecin traitant.
Il était nommé autrefois “omnipraticien” (il avait des connaissances limitées sur de nombreux sujets, contrairement au “spécialiste”, qui lui avait de connaissances approfondies sur des sujets limités). Il est ensuite nommé “médecin de famille” dans les années 80. Cela ancrait le rôle du médecin généraliste dans sa relation et dimension humaniste, inscrit dans le temps et l’espace.
En 1997, nommé “médecin référent”, puis “médecin traitant” en 2002, afin de souligner son rôle pivot dans le parcours de soins coordonnés en mettant en avant sa place au centre d’un système de santé régulé médicalement.
Le titre ne suffisant pas, dès les années 2000, le manque de considération de la fonction, et une gestion implacable de la pénurie en généralistes commençaient à dégrader l’accès au médecin traitant.
Parmi ces effets délétères, soulignons l’explosion de l’offre de SOS médecins partout dans les villes de plus de 30 000 habitants. Ces médecins décident de s'inscrire dans les soins non programmés avec un apport de soins au plus près du patient, en dehors de la régulation médicale déjà en place. Rappelons aussi qu’en 2002, la notion de centre de réception et de régulation des appels voit le jour dans chaque département autour du numéro d’appel 15.
La complémentarité entre les deux systèmes se faisait en bonne intelligence dans les bassins de vie où la démographie médicale était déjà en péril. En revanche, dans de nombreux territoires, ce nouvel accès aux soins de premier recours a été une première brèche dans la régulation de l’offre de soins.
Ces mêmes structures souffrent aujourd’hui de l’explosion d'autres types de soins non programmés et encore moins régulés, où le maître mot est le “soin simple, rapide et rentable”. Ce sont des médecins formés à la notion “d’études et de parts de marché”, qui développent ces centres, désertant la pratique de la médecine générale en tant que médecin traitant, activité devenue trop lourde, trop administrée, peu reconnue.
La logique de la santé comme bien de consommation fait davantage recette. Autant répondre à la demande consumériste, lucrative de certains patients, quitte à déréguler totalement l’offre de soins…
Pendant ce temps, la dévalorisation du rôle initial du médecin traitant continue ses ravages. Les futurs médecins généralistes cumulent les diplômes universitaires en tous genres dans le but d'échapper à l’enfer “techno-administratif” dicté par l’État, via l’assurance maladie, à la prise en charge de patients de plus en plus lourds.
La perte de sens du métier atteint des sommets.
Le législateur ne connaissant souvent rien au métier de soignant, il tente de régler la pénurie de médecins traitants avec ses armes, sans comprendre qu’en ce faisant, il l’entretient. Il va transformer progressivement le médecin traitant en “Lead Manager” autour “d'équipe de soins traitante”. Par peur de conflits corporatistes avec certaines professions, les médecins ne s’y opposent pas, laissant la porte ouverte à une dégradation du soin.
L’équipe de soin traitante : une “somme” de compétence devenue un “partage” de compétences.
Devant la pénurie (générée) de médecin traitant, et le manque de considération de ces derniers, une nouvelle offre de soins de premier recours est proposée. Moyennant une formation rapide et inadéquate, un transfert de compétences médicales va se faire vers “l’équipe de soins traitante”, essentiellement représentée par des pharmaciens d’officine, des infirmiers diplômés d’État, des sages-femmes et des kinésithérapeutes.
Mais confrontés aux mêmes problèmes de pénurie, ils n’auront sans doute ni le temps ni l’envie d’assumer ces nouvelles fonctions imposées. Sans compter les responsabilités inhérentes qui vont d’ici peu faire exploser leurs primes de responsabilités civiles professionnelles, au grand bénéfice des assureurs.
Le patient pourra donc faire des demandes en tout genre, jadis centrées sur le médecin traitant, auprès d’un panel de professionnels en accès libre et sans lien direct entre eux, sans aucune régulation par un médecin.
La couche de peinture finale à ce montage incertain et hasardeux a été la mise en avant de ces nouveaux métiers dans le cadre de “l’exercice coordonné”.
Rappelons que l’exercice coordonné existe depuis la nuit des temps entre les soignants, et ce, de façon informelle. Les propositions du monde ambulatoire dès 2006 ont été de mettre en avant ce travail indispensable, en le rendant formel et justifiant sa valeur. Ainsi, le monde ambulatoire définissait alors l’exercice coordonné comme la “somme” des compétences des professionnels autour du patient, là où le législateur, sous la pression des technocrates, en font un “partage”. Si les mots ont un sens, cette évolution signifie clairement une dégradation évidente des soins.
Le médecin traitant devenu Lead Manager pour gérer les soins… Puis les coûts.
Le médecin traitant étant amené à disparaitre, il faut lui trouver une nouvelle fonction, et de nouvelles missions, ce d’autant qu’il sera devenu rare et donc précieux. En se basant sur le modèle anglo-saxon, essentiellement au Canada, il va devenir “lead manager” : son travail va désormais être la gestion de l’équipe de soins traitante. Il devra gérer les cas dit complexes, laissant les tâches de “routine” à cette équipe traitante.
Nous en voyons déjà les prémices avec les IPA (Infirmière de Pratique Avancée, nouveau métier déjà mis en place par le législateur) qui géreront ainsi les cas “stables” et les pathologies prétendument “bénignes”. Le transfert de compétence a donc déjà commencé.
Dans un premier temps, le lead manager sera responsable non seulement des cas dits complexes, mais aussi de toute la gestion administrative des patients. La logique étant la diminution des coûts, il va vite devenir aussi un gestionnaire économique avec l’intégration d’un nouveau mode de rémunération, la “capitation”.
Celle-ci consiste à définir une “enveloppe” par pathologie dédiée et définie dans le cadre de la convention médicale, et à défaut, par des lois de santé. À l’image des forfaits en tout genre, le paiement à l’acte va disparaître petit à petit, pour laisser ce nouveau mode managérial se mettre en place.
La performance économique devient alors le maître mot, avec un intéressement du Manager à gérer le mieux possible l’enveloppe dédiée. En cas de surplus, il recevra comme revenu le reste de la somme. En cas de défaut, il ne sera pas impossible qu’il soit obligé de payer de sa poche l’excédent.
Et pourtant la capitation n’est pas en soi une mauvaise idée, dès lors que son périmètre est très limité comme pour la prévention primaire et secondaire.
Dès lors qu’elle devient un modèle économique de soins curatifs, la déshumanisation rampante est en marche. On ne parlera plus de “patient” mais de “pathologie” ou “maladie” qu’il faudra prendre en charge. L’humain passe au second plan au prix d’une offre qui se dérégule et qui va gérer au moindre coût la maladie.
Apparition de nouveaux acteurs du “marché” de la santé
S’il y avait encore un doute, dans cette nouvelle vision, la santé devient un bien de consommation comme tous les autres dans un marché qui s’annonce en pleine expansion.
La régulation médicale de l’accès aux soins n’a plus de sens, c’est l’offre qui va réguler l’accès. En ce sens, de nouveaux acteurs économiques vont s’organiser pour se partager ce gigantesque gâteau que représente le soin.
La logique est désormais économique dans le sens du “bénéfice”, où jadis, on parlait de gestion des dépenses.
L’Assurance maladie se désengage alors du risque maladie, tout en gardant quelques domaines spécifiques.
Les assureurs privés et les fonds de pension en tout genre voient le jour, sous l’égide du marché ouvert et du libre échange imposé par l’Europe, et de la mondialisation centrée sur la seule finance. On assiste à la financiarisation de la santé.
Les offres sont multiples, la logique étant la rentabilité. Un soin non programmé est certainement plus rentable que la prise en charge d’un cancer.
L’offre va ainsi se structurer autour de différentes portes d’entrées où le patient va pouvoir faire son choix. La publicité et le marketing vont remplacer le bon sens médical, laissant le patient face à des choix d’offres souvent incompréhensibles pour un non-soignant.
À cela va s’ajouter la dispense d’avance des frais, voir le tiers payant généralisé, pour que la facture visible soit la moins élevée possible pour ce “nouveau consommateur de soins”.
Dans ce nouveau paradigme, les soignants deviennent des prestataires de services (ou officiers de santé) aux ordres de nouvelles entités où la gestion managériale est le principe de base : minimiser le coût des soins, car les coûts de gestion vont exploser.
Mais l’argent perdu en France sera récupéré dans d’autres pays, ici encore, ces nouvelles entités seront des multinationales dépassant les frontières et les spécificités de chaque pays.
Rappelons que dans les années 80, et dans la même logique de rentabilité, le néolibéralisme a poussé la France à délocaliser ses entreprises dans les pays émergents (Chine, inde en particulier).
La désindustrialisation de la France est telle qu’en 2023 nous ne sommes même plus capables de produire du paracétamol, de la cortisone ou des antibiotiques, médicaments devenus d’exception alors qu’ils sont utilisés couramment depuis des dizaines d’années!!!!
La cerise sur le gâteau : le marché des données de santé
Depuis toujours, les médecins et autres professionnels de santé échangent entre eux des données de santé de leur patient dans le cadre d’une prise en charge globale et médicalement optimisée.
Jadis sous forme orale, elle a été améliorée par la révolution de l’édition papier, puis enfin à partir des années 80 avec la révolution d’internet.
Le point commun de toutes ces évolutions a été la défense du secret médical au bénéfice du patient, qui est inscrit dans le code de déontologie (article 4) et de santé publique (article R.4127-4.).
Ainsi, il n’a pas été étonnant que l’émergence d'internet, sous l’égide du secret médical, ait nécessité une vraie réflexion sur ces échanges de données qui devaient être sécurisées. Tout aussi naturellement, il est à noter qu’en France, la première approche sécurisée de ces échanges dématérialisés a été sous l’impulsion de médecins, libéraux en particulier. Ils étaient regroupés dans une association à but non lucratif (APICEM) ayant mis en place le système "Apicrypt”.
Cette innovation avait pour but d’une part de garantir un haut niveau de sécurité. D’une part, elle avait une volonté clairement affichée d’indépendance vis-à-vis des GAFAM qui portaient déjà des messageries peu sécurisées et mal adaptées à l’exigence du secret médical.
Et pourtant nos législateurs de l’époque (2002) n’ont pas hésité à décrédibiliser cet outil, préférant un outil “normé”, norme mise en avant par ces fameux GAFAM, pointés du doigt aujourd'hui. Les conflits d’intérêt étaient énormes, et le sont toujours aujourd’hui.
“L'échange” sécurisé dématérialisé était donc le premier pas vers la culture internet dans le monde de la santé, en attendant la mise en place du cap du “partage” de données au sein d’un “dossier médical professionnel partagé”. Cette idée a émané d’APICEM avec un cahier des charges simple : automatisation de son alimentation par le flux des échanges sécurisés, sauf un volet spécifique de synthèse médicale, sous la responsabilité du médecin traitant. Côté technique, sur une période transitoire de centralisation des données, l’objectif était de décentraliser ces données selon le modèle blockchain, garant de la sécurité. Cette idée a vu le jour en 2004, et mis en œuvre pour sa première version en 2005 : le DM2P.
Pendant le même temps, et en 2004 aussi, l’État lançait l’idée du Dossier Médical Partagé (DMP), projet audacieux qui serait mis en œuvre après une large concertation dans les 5 ans. Il a changé plusieurs fois de nom, de prestataire, de philosophie et en 2023, le DMP est caricaturé comme le “Dossier Mal Parti”. Aux errances de l’État s’est ajouté des erreurs incroyables comme la centralisation de toutes les données, et surtout la mise sous tutelle du dispositif à une assurance, fut-ce la CNAM.
Un outil qui se voulait avant tout professionnel aux services des patients, devient finalement un dossier personnel. Le caractère personnel permet aux patients de masquer et de démasquer des informations qui peuvent nuire à la prise en charge. La sécurité est là, mais bien loin des exigences nécessaires à ce type de données. Les récentes attaques contre des établissements de santé ont démontré le choix catastrophique de la technologie de sécurisation.
Ainsi, le désengagement de l’assurance maladie au profit des assureurs privés et autres nouveaux acteurs de la santé, laisse peu de doute au fait que des accès sur ces données seront autorisés à ces derniers. Ces données ont une valeur marchande inestimable. On peut imaginer l’usage qui pourra en être fait. Ajoutons à cela la mise en place de l’INS (Identifiant National de Santé) lors du Ségur numérique de la santé, imposée à tous les professionnels de santé. Un vieux rêve se réalise alors : celui de l’identité numérique unique, et la santé sera la porte d’entrée vers ce monde merveilleux imaginé lors des forums économiques, Davos en particulier.
Conclusions
La crise Covid a été l’occasion de mettre en exergue la fragilité d’un système de santé que l’on nous enviait jadis dans les années 2000.
Applaudis pendant ces moments difficiles, les soignants et particulièrement les médecins sont aujourd’hui pointés du doigt des dérives structurelles et financières du système.
Ce “mensonge d’État” n’a pour objectif que pour masquer une autre réalité : celle du changement profond de notre système de santé, solidaire autrefois, privatisé pour le meilleur et pour le pire demain.
Deux visions vont désormais s’affronter et chacun devra faire un choix :
- La vision humaniste et solidaire :
Vision ancrée sur la philosophie du conseil national de résistance de 45, sur ces valeurs et ses objectifs, elle se rapproche beaucoup du code de déontologie médicale. Elle met le patient au centre de toutes les attentions avec une approche pragmatique et médicalisée des prises en charges. Consciente du coût de la santé, cette dépense est considérée comme un investissement pour l’avenir, notamment, car elle est davantage orientée vers la prévention. Un bon système de santé, est celui qui ne se contente pas de prendre en charge les pathologies des patients, mais surtout qui les prévient également.
- La vision consumériste et individuelle :
Dans cette vision, le patient devient une "maladie" qui est rentable selon certaines conditions. La solidarité laisse la place à l’individualisme dans lequel chacun gère sa santé selon des offres nombreuses et selon ses moyens financiers. La régulation médicale n’a plus de sens : elle se place à la régulation du marché. En effet, la santé devient un bien de consommation comme un autre. Comme dans toute société de consommation, c’est le marché qui gère la régulation. Le court terme et la rentabilité laissent la place au long terme, par définition coûteuse et non rentable. La déontologie n’a plus de sens, elle est désuète dans un système mondialisé où les acteurs ont des tailles internationales, bien au-delà des spécificités nationales.
Le choix est déjà fait pour nos dirigeants.
Il reste désormais le choix des soignants, et surtout celui des patients.
Ce site et son contenu ont été réalisés par des médecins volontaires, essentiellement en plus de leur temps de soins. Le temps passé a été important, ainsi que les acquisitions de différents outils (hébergements, plug-in, images et photos, presse…).
Même si un petit soutien financier n’est pas obligatoire, il nous sera d’une grande aide pour subvenir à ces charges. Par ailleurs, vos dons, nous permettrons de financer vos collectifs (location de salle, pots de convivialités, matériels de présentation et d’animation, etc.) le temps que ces collectifs aient leur propre autonomie dans leur gestion locale.
D’avance merci de nous soutenir, de VOUS SOUTENIR.
Les autres avis